Mentions Légales

Présentation du site


Il est précisé aux utilisateurs du site Internet www.pouly.ch (ci-après : le Site Internet), l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Aime Pouly SA – 31 rue du Pré-Bouvier – 1242 Satigny, Suisse
Responsable publication : Aime Pouly SA. serviceclients@pouly.ch. Le responsable de la publication est une personne physique ou une personne morale.


Développement et gestion


La gestion du Site Internet est de la compétence de la société Net Design.

Pour toute communication avec Net Design :
Chemin du Champ-Paget, 7
1258 Genève
T. +41 (0) 22 320 75 11


Hébergement


L’hébergeur du Site Internet est la société « e-novinfo ». Pour toute communication avec e-novinfo SA» :
Champs-Montants 12a
2074 Marin-Epagnier
T. +41 32 835 55 55
info@e-novinfo.ch


Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés


L’utilisation du Site Internet implique l’acceptation des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du Site Internet sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Aime Pouly SA qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site Internet est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : l’utilisateur est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.


Description des services fournis


Le Site Internet a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Aime Pouly SA exclut toute responsabilité en cas d’omission, d’inexactitude ou de carence dans la mise à jour du Site Internet, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations mentionnées sur le Site Internet sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site Aime Pouly SA ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.


Limitations contractuelles sur les données techniques


Aime Pouly SA exclut toute responsabilité en cas de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.


Propriété intellectuelle et contrefaçons


Aime Pouly SA est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage de tous les éléments accessibles sur le Site Internet, notamment les textes, images, graphismes, logo et icônes. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Aime Pouly SA.


Limitations de responsabilité


Aime Pouly SA exclut toute responsabilité en cas de dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au Site Internet et de son utilisation,

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Aime Pouly SA se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Aime Pouly SA se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie, etc.).


Gestion des données personnelles


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Ces informations font partie intégrantes des présentes mentions légales.
A l'occasion de l'utilisation du Site Internet, peuvent être recueillies : l'URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé au Site Internet, le fournisseur d'accès de l'utilisateur, l'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur.
En tout état de cause Aime Pouly SA ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le Site Internet. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du Site Internet l’obligation ou non de fournir ces informations.
Aime Pouly SA s’engage à protéger votre vie privée et le maintien de la sécurité de vos informations personnelles. Nous respectons strictement les exigences de la législation en vigueur sur la protection des données personnelles. Le but de la présente déclaration est de vous expliquer quand et comment sont recueillies vos informations et comment nous les utilisons.

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  • Aucune information personnelle de l'utilisateur du Site Internet n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

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  • Vous pouvez vérifier, mettre à jour ou supprimer vos données personnelles à tout moment en effectuant une demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée. La demande doit être envoyée au service clients (serviceclients@pouly.ch).
    Pour toute autre question concernant le traitement de vos données personnelles, merci de contactez notre service clientèle : serviceclients@pouly.ch



Liens hypertextes et cookies


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Partenariat entre Pouly et les sites de vente en ligne


La société Smood SA, société anonyme de droit suisse dont le siège social se trouve au 20 rue du Marché, 1204 Genève est mandatée par Pouly aux fins de la réception et du traitement des commandes et précommandes, de la livraison physique des commandes ainsi que de la facturation.